Manuel de fiscalité d'expertise comptable

Impôt sur le revenu
des personnes physiques et
impôt sur les sociétés

2008

Sommaire : 

Présentation

Titre I. L'impôt sur le revenu des personnes physiques

Chapitre 1. L'impôt sur le revenu des personnes physiques

Chapitre 2. L'impôt sur les plus-values des particuliers

Titre II. L'impôt sur les sociétés

Chapitre 1. Champ d'application et territorialité de l'impôt sur les sociétés

Chapitre 2. Les taux d'impôt sur les sociétés

Chapitre 3. Les revenus et bénéfices exonérés de l'impôt sur les sociétés en régime de droit commun

Chapitre 4. La détermination du résultat imposable

Chapitre 5. Dépôt et liquidation de la déclaration annuelle des sociétés soumises à l'IS

Titre III. Le régime fiscal des sociétés fiscalement transparentes

Titre IV. Principes et règles à caractère général

- Avec un index alphabétique indicatif -